Mentions légales

Dernière mise à jour : 4 septembre 2026

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l'adresse www.maison-nebulee.fr, est édité par :

Helline MAISON

Entrepreneur individuel

Nom commercial : Maison Nébulée

SIRET : Immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE) sous le numéro 106 120 850 00016

TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Adresse : 1 rue des Pommiers, 67160 Seebach, France

E-mail : helline.maison@gmail.com

Téléphone : 06 68 29 06 40

2. Directeur de la publication

La directrice de la publication est :

Helline MAISON, entrepreneur individuel.

3. Hébergement

Le site est conçu et publié à l'aide de la plateforme Framer, exploitée par :

Framer B.V.

Rozengracht 207B

1016 LZ Amsterdam

Pays-Bas

Numéro d'immatriculation auprès de la Chambre de commerce néerlandaise : 59920637.

Framer B.V. est l'éditeur de la plateforme Framer permettant notamment de concevoir et de publier des sites internet.

Site web : www.framer.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, éléments graphiques, vidéos, icônes, ainsi que la structure et la présentation du site, est susceptible d'être protégé par les droits de propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire, ces éléments sont la propriété de Helline MAISON / Maison Helline ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable, est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

5. Responsabilité

Helline MAISON s'efforce de fournir sur le présent site des informations aussi précises et actualisées que possible.

Toutefois, elle ne saurait garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité de l'ensemble des informations publiées sur le site.

L'utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa propre responsabilité.

Les éventuels liens hypertextes présents sur le site vers des sites internet tiers sont fournis à titre informatif. Helline MAISON n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu ou de leur fonctionnement.

6. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives à la médiation de la consommation, le consommateur peut, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à Helline MAISON et en l'absence de résolution amiable du litige, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l'entreprise.

Médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER]

Adresse : [À COMPLÉTER]

Site internet : [À COMPLÉTER]

Les modalités de saisine du médiateur et les conditions applicables sont disponibles sur le site internet du médiateur.

Le médiateur désigné doit être compétent pour le secteur d'activité de l'entreprise et référencé par la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC).

7. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables.